Un historique à lire dans l'encadré ci-dessous va nous rappeler que les hommes ont vite compris la nécessité d'une régulation sur les océans et à l'approche des ports. Le milieu maritime a fait appel aux spécialistes très imprégnés des multiples méandres du droit international et obligations liées à chaque pays.

Evolution d'une profession « COURTIER MARITIME »

La réalité de cette fonction vient du règne de Louis XIV. Un Edit de novembre 1657 stipule les pouvoirs de ces véritables agents de l'Etat. Colbert ajoute une Ordonnance en août 1681. Sous l'antiquité les navires croisaient surtout en Méditerranée. Il faut dire que sans cartes (qui apparaissent par le fait d'Hipparque) les anciens faisaient, de jour, un genre de  « port à port ». Afin de,codifier par institutions juridiques les armateurs eurent recours à des régulateurs. Loin des notions modernes ces interventions coordonnées sont, sans doute, le prémisse du « courtage maritime ». Les Phéniciens, les Romains, les Grecs firent de la mare Nostrum (notre mer) un concept commercial éclaté avec de nombreux ports. Pour sécuriser le contenant et le contenu des taxes furent levées. Pompée coursât les flibustiers puis instaurât l'ordre en ces parages. L'effondrement de L'Empire latin déstabilisât ce processus. Ensuite la navigation étendit son emprise vers les pays du monde entier; Les armateurs durent faire appel à des intermédiaires libres qui s'avérèrent, souvent, sans trop de scrupules. Assainir devint la préoccupation du pouvoir central. Nous voici en 1657. Divers dispositions, édits ou autres lois vinrent affiner les droits et devoirs de ces représentants de l'Etat. Nous verrons plus loin que cette notion d'exclusivité est à présent caduque. Vu la complexité de cette profession un site va aider ceux qui parmi vous veulent s'informer.

www.geneawiki.com

Rôle du courtier maritime définit par l'Edit de décembre 1657

Tout maître ou capitaine de navire étranger, qui ignore la langue du pays où il vient commercer, a besoin d'un interprète pour se faire entendre, pour devoir faire dans les bureaux les déclarations auxquelles il est tenu,pour vendre ses marchandises et en acheter d'autres pour son retour, en un mot pour faire du commerce. D'un autre côté, qu'il sache la langue du pays, mais qu'il ignore, faute d'habitude du lieu, les usages des bureaux,les formalités qu'il y a à observer et les moyens de se procurer une prompte et sûre expédition, qu'il ne puisse se charger de tout ce détail, il a besoin d'un courtier conducteur pour l'introduire et le guider dans toutes ces opération. Edit complété par Colbert en 1681

« Aucun ne pourra faire fonction de courtier conducteur de navires qu'il n'ait été immatriculé au greffe de l'Amirauté sur l'attestation que quatre notables marchands du lieu donneront de sa capacité et de sa probité »

Sur les quais du port de commerce la famille Caradec est une des plus anciennes entités portuaire: Jean- Pierre en étant la 3ème génération suite à son père Maurice qui héritât de la fonction du sien dénommé Arnaud De La Ménardière lequel est mit en place vers 1875. Les navires devaient obligatoirement déclarer ou construire leur escale en passant par les bureaux de cette charge. L'interview sur la flèche verte.

Bousculée, dénigrée, enviée cette spécificité française a, néanmoins, survécu pendant trois siècles aux attaques sourdes des politiques, des affréteurs ou autres branches de l'import/export. Tant il est vrai que certains professionnels pouvaient peser, contraindre abusivement par les coûts autant il faut "dédouaner" les charges respectueuses de leurs attributions hors champ sur le plan législatif. Jacques Fournier apporte son témoignage sur ces courtiers maritimes puisqu'il fut un schiplander très sollicité. Ecoutez...

Les turbulences sur la charge du COURTIER MARITIME

1657: Edit de décembre.

1681: Ordonnance de Colbert en août. Le courtier doit être immatriculé à l'amirauté sous la bienveillance de quatre notables. Il doit tenir un registre.

1791: Loi du mois de mars. La révolution sonne la fin de cette situation d'exclusivité. Toute personne morale peut exercer.

An IX: Loi du 28 ventose. Suite aux dérives le privilège est rétabli dans la hâte.

1807: Le code du commerce crée 3 autres fonctions: courtier marchandises (abrogée en 1866), courtier juré (abrogée en 1978), courtier transporteur terre/fleuve/mer (n'a jamais été attribuée).

Les volontés extérieures à ce privilège se font virulentes afin d'obtenir la fin de ce pouvoir exorbitant... à leurs yeux. Les taxes sont une des raisons de cette véritable empoignade. L'Europe via une procédure d'infraction (article 169 du traité) a intimé la France de se mettre en conformité. En janvier 2001 une loi est votée. Par là même cette profession doit revoir les critères de fonctionnement et se reconvertir. Des dommages viendront compenser cette obligation d'évolution.

Un site très sérieux sur cette évolution http://www.cdmt.droit.u-3mrs.fr/memoires/2003/m03bivi.html

Les Consulats de la péninsule Scandinave ont eu pavillon sur le quai de la Douane. La fonction est différente mais une approche juridique assez complémentaire permet à JP Caradec d'être l'interlocuteur indiscutable sur les questions d'aide, d'informations pour les citoyens des pays concernés. De part la notoriété de ses anciens et de la sienne il va de soi que les échanges connaissent une réalité constructive sinon amicale.

En ce 27 octobre 2008 je tiens à remercier Jean-Pierre Caradec pour ses archives et le don du livre de son père Maurice. Jacques Fournier n'est pas en reste lui qui devient la personne de référence du blog (4ème intervention). Merci aux archives municipales de Brest, à la bibliothèque d'étude, au service historique de la Marine. Les textes et les photos récentes sont de Yffic maire à portde. Musique du diaporama : Fugue en ré mineur de Johann Sebastian Bach. Un salut à Yffic Cloarec qui dirige la mise en ligne effectuée par Julien Mazé (stagiaire multimédia).